Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRACE ONE
/
TRACEONE accelerate innovation
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRACEONE accelerate innovation
TRACE ONE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3700836
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2019
TRACEONE accelerate innovation de TRACE ONE

Présentation de la marque TRACEONE accelerate innovation

Déposée le 23 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) TRACE ONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACEONE accelerate innovation »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACE ONE domicilié(e) 6, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 801 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACEONE accelerate innovation est expirée depuis le 23 décembre 2019.

TRACE ONE a également déposé les autres marques suivantes : trace one , T , Traceone , TRACE ONE , STATION DE TRACABILITE , TraceConnector , , T TRANSPARENCY , CATALOGIC ,


TRACE ONE, société anonyme - 6, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 433801578


CABINET MALEMONT - 42, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528956 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 23 décembre 2016 - Constitution de gage n°691474 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23

Inscription le 24 juillet 2018 - Radiation de gage n°730137 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Banques de données informatiques sur la qualité et la traçabilité de produits et de services ; programmes informatiques d'extraction, dans des systèmes informatiques, de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et services ; logiciels pour le traitement et la gestion de bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; logiciels pour l'accès à des bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;

Recherche d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, dans des fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques contenant des données et des informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; actualisation de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; saisie et collecte informatiques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;

Diffusion (transmission) sur un réseau informatique de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;

Constitution de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; mise à disposition et location d'une banque de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; location de temps d'accès à une banque de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, notamment via un serveur informatique ; location de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; analyses, contrôle et prévention dans le domaine de la qualité et de la traçabilité.